Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOICPAT PARIS
Mme Samouël, épouse Bouin (Nicole, Jeanne, Francoise)

Numéro de dépôt :
932194
Date de dépôt :
23/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LOICPAT PARIS

Déposée le 23 juin 1975 par madame Samouël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOICPAT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Samouël domicilié(e) 5, place Corneille, Boulogne (Hauts-de-Seine). - France.

La marque LOICPAT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LOICPAT PARIS est expirée depuis le 23 juin 1985.

Samouël a également déposé les autres marques suivantes : LEVAL CHEMISIER


Mme Samouël, épouse Bouin (Nicole, Jeanne, Francoise) - 5, place Corneille, Boulogne (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477

Cravates, noeuds papillons, écharpes, ceintures.